Mentions légales

Hébergement du site

Ce site est hébergé en France par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ (RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011) dont le siège social est établi 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

 

Siège social

AGRO SYSTEM - une marque OPTIMA Concept

OPTIMA Concept

ZI Les Hallots  62620 RUITZ – FRANCE

Tél: 03.91.801.701   Fax : 03.91.801.702

E-mail : infos@optima-concept.fr  Site : http://www.optima-concept.fr

 

SAS Capital: 48 000 €  R.C. Béthune B 444 417 364  Code NAF : 333Z

N° id. TVA: FR 05 444 417 364  Siret: 444 417 364 00015

 

Droit de propriété intellectuelle

Ce site est la propriété exclusive d'OPTIMA Concept

AGRO System, marque commerciale d’OPTIMA Concept

OPTIMA Concept

ZI Les Hallots  62620 RUITZ – FRANCE

Tél: 03.91.801.701   Fax : 03.91.801.702

E-mail : infos@optima-concept.fr  Site : http://www.optima-concept.fr

 

SAS Capital: 48 000 €  R.C. Béthune B 444 417 364  Code NAF : 333Z

N° id. TVA: FR 05 444 417 364  Siret: 444 417 364 00015

 

Le Directeur de la publication est : Monsieur Olivier HOUSSARD.

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive d’OPTIMA Concept .

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Loi applicable

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce d’ARRAS pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.